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Marques déposées par C'est Nous
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Spiritueux de Normandie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spiritueux de Normandie
C'est Nous

Numéro de dépôt :
4547652
Date de dépôt :
30/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
Spiritueux de Normandie de C\'est Nous

Présentation de la marque Spiritueux de Normandie

Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par C'est Nous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spiritueux de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est C'est Nous domicilié(e) 8 Rue Pierre Semard - 14550 - Blainville Sur Orne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Julie Le Roux domicilié(e) 8 Rue Pierre Semard - 14550 - Blainville Sur Orne - France.

La marque Spiritueux de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spiritueux de Normandie arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

C'est Nous a également déposé les autres marques suivantes : C'est Nous


C'est Nous - 8 Rue Pierre Semard - 14550 - Blainville Sur Orne - France


Madame Julie Le Roux - 8 Rue Pierre Semard - 14550 - Blainville Sur Orne - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Boissons à base de fruits.